Bus mode d’emploi
• MONTÉE ET DESCENTE
• TITRES DE TRANSPORT
• PLACES RÉSERVÉES
• OBJETS ENCOMBRANTS OU DANGEREUX
• OBJETS PERDUS DANS LE BUS
• TRANSPORT D’ANIMAUX
• SÉCURITÉ
• RESPECT MUTUEL DANS LE BUS
• INCIVILITÉS
- La montée et la descente des voyageurs s’effectuent obligatoirement aux arrêts de bus, sauf cas de force majeure.
Tous les arrêts, à l’exception des terminus, sont facultatifs. A l'arrêt de bus, faire signe au conducteur pour qu'il s'arrête.
Une fois dans le bus, pour demander l'arrêt, Il suffit d'appuyer suffisamment tôt sur l’un des boutons situés dans l’allée centrale.
- La montée s’effectue par la porte avant, la descente par la porte arrière.
- Pendant le trajet en bus, il est recommandé d’être assis ou de se tenir aux barres
et poignées afin d’éviter toute chute.
- Toute personne voyageant à l’intérieur d’un bus doit obligatoirement être munie d’un titre de transport en cours de validité sauf les enfants de moins de 6 ans qui voyagent gratuitement.
Tous les titres de transport doivent être validés à la montée dans le bus (même si le bus à l'arrêt est en attente de départ) et y compris lors des correspondances.
Ces titres sont en vente à l’agence commerciale TCRA et chez les commerçants dépositaires.
- Les tickets UNITE sont en vente directement par les conducteurs de bus. Il est recommandé de faire l’appoint.
- En cas d’impossibilité de rendre la monnaie sur un billet de 10 et plus, notre conducteur vous proposera un « reçu de vente » en échange du billet.
Sur présentation de ce reçu de vente, vous vous ferez rembourser à notre agence commerciale.
- Chaque ticket de bus donne droit à 1 heure de transport à partir de l’heure de validation.
Lors d’une correspondance, le titre de transport doit obligatoirement être validé.
Au-delà d’une heure et si vous êtes toujours dans le bus, vous devez valider un autre voyage.
Contrôle des titres de transport:
- Les titres de transports des voyageurs dans les bus peuvent êter contrôlés par les conducteurs mais seuls les équipes de vérificateurs assermentées peuvent verbaliser et dresser le procès verbal d’infraction en cas de situation irrégulière. En cas d’irrégularité (titre non validé, périmé, falsifié, n’appartenant pas au porteur, absence de titre…), une indemnité forfaitaire de 38 € devra être réglée par le client selon le règlement en vigueur.
- Pour toute contestation, écrire à : TCRA agence commerciale - Avenue De Lattre de Tassigny - 84000 Avignon
- 4 places assises (2 places derrière le conducteur et 2 places à côté de la porte avant) sont réservées sur présentation d’un justificatif et par priorité :
- aux personnes mutilées de guerre
- aux aveugles et mal-voyants
- aux personnes invalides
- aux femmes enceintes
- aux personnes accompagnant un enfant de moins de 4 ans
• Objets encombrants ou dangereux
- Pour des raisons de sécurité, seuls les objets susceptibles d’être portés à la main par une seule personne sont autorisés dans les bus.
Les objets volumineux, les matières inflammables ou dangereuses et les armes à feu ou tranchantes sont interdits dans les bus.
Pour la sécurité de tous les voyageurs, les poussettes d’enfants doivent obligatoirement être pliées et tenues par le voyageur. De ce fait, les bébés ou jeunes enfants doivent être assis sur les genoux des parents et placés dos à la route (pour plus de sécurité). Dans le cas contraire, TCRA décline toute responsabilité.
- Les objets retrouvés dans le bus sont conservés 15 jours par TCRA. Pour tout renseignement sur un objet perdu, téléphonez au 04 32 74 18 32.
Les papiers d’identité sont ramenés au service «objets trouvés» de la police municipale. Dans tous les cas, TCRA décline toute responsabilité.
- Les voyageurs non-voyants peuvent voyager avec leur chien dans les bus.
Le chien voyage gratuitement. La personne non-voyante a droit à un accompagnateur qui voyage gratuitement.
Les animaux domestiques sont acceptés dans les bus dans les conditions ci-dessous :
- les animaux de petite taille doivent obligatoirement être tenus dans un panier ou cabas sur les genoux du voyageur. Ils voyagent gratuitement.
- les animaux de grande taille doivent obligatoirement être muselés et tenus en laisse. Leur voyage est payant : Ticket UNITE, Ticket 10 voyages ou abonnement MISTRAL à son nom.
- Il est strictement interdit :
> de fumer dans le bus - de se pencher aux fenêtres
> de manoeuvrer les issues de secours
En cas de problème, avertir immédiatement (sauf en cas de force majeure) le conducteur qui fera le nécessaire.
Interdiction de fumer
Par le décret n° 2006-1386 du 15 Novembre 2006, l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif est applicable à partir du 1er Février 2007. Cette interdiction s’applique :
1/ Dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du publics ou qui constituent des lieux de travail ;
2/ Dans tous les moyens de transport collectif
3/ Dans tous les espaces non couverts des écoles, collèges et lycées publics et privés, ainsi que des établissements destinés à l’accueil, à la formation ou à l’hébergement
L’interdiction de fumer est désormais sanctionnée par l’article 80-2 (3ème alinéa) du décret du 22 Mars 1942. des mineurs.
L’utilisation de lecteur audio, de téléphone portable, de consoles de jeux ou de tout autre appareil sonore doit être faite en toute discrétion et ne doit pas apporter de gêne ni aux autres usagers ni au conducteur.
En cas de non respect, un procès verbal sera dressé pour le motif : Trouble de l’ordre public
- Animal interdit (hors règlement) - Crachats - Détérioration de matériel
- Entrave au fonctionnement des portières (décompression)
- Matières dangereuses ou nauséabondes
- Musique
- Mendicité
- Obstruction oblitérateur
- Obstruction objectif caméra
- Pieds sur banquettes
- Refus d’obtempérer (y compris d’arrêt de fumer)
- Souiller ou uriner
- Usage abusif (demande d’arrêt)
- Usage de patins ou de planches à roulettes
- Titre réservé à l’usage d’un tiers
- Fumer
Toutes les incivilités ci-dessus donnent lieu à des verbalisations.
